Bonjour à toutes et à tous ! Cela faisait un moment que je n'avais pas publié sur mon blog ! La pandémie de coronavirus m'a amené à me concentrer sur la vie familiale. Mais récemment je me suis penché sur la préparation de ma retraite et de ma succession. Il est important de s'y prendre en avance, alors j'ai commencé à m'y pencher. Et je me suis dit que ça pourrait vous intéresser ! J'ai commencé par vérifier les produits que je détenais déjà, et notamment mon assurance-vie souscrite auprès de Selexium ! Et ce produit, notamment la sortie du capital accumulé, peut intéresser tout un chacun.
L'épargne que vous avez constituée sur votre contrat d'assurance-vie peut être récupérée. Pour cela, vous pouvez passer par une demande de rachat (retrait) auprès de votre compagnie d'assurance. Quels sont les types de sortie du contrat ? Quel est le plus avantageux entre une rente viagère ou un rachat total ? Qu'en est-il de la fiscalité ? Voici mes éléments de réponse !
Les différentes sorties d'un contrat d'assurance-vie
Plusieurs options sont possibles pour retirer votre épargne. Pour aujourd'hui, concentrons-nous sur les alternatives les plus répandues.
Le rachat total de l'assurance-vie
Si vous optez pour ce type de rachat, votre contrat prendra fin définitivement. Toute votre épargne sera retirée en une seule fois. Dans le cas où vous voudriez souscrire de nouveau à une assurance-vie, un nouveau contrat s'impose. Pour cela, vous devez patienter 8 ans afin de profiter d'une fiscalité optimale. Évidemment, vous ne percevez pas les avantages successoraux relatifs à l'antériorité de vos paiements.
Le rachat partiel
Avec ce type de rachat, vous retirez une partie de votre capital en laissant le solde prendre de la valeur. De cette manière, vous touchez un revenu complémentaire à votre départ à la retraite. Vous pourrez également faire face à des imprévus. Ici, votre contrat ne perd pas son ancienneté fiscale.
L'avance vous permet aussi de récupérer de l'argent que vous avez versé sur votre contrat d'assurance-vie. Elle fonctionne comme un prêt. Le montant ne doit pas dépasser un seuil de 60 à 80 % de votre épargne totale. Les conditions de son obtention varient d'un assureur à l'autre.
Faut-il sortir en rente ou par rachat total ?
En épargnant de nombreuses années avant votre retraite, vous mettez à l'abri une certaine somme qui vous sera indispensable le moment opportun. Mais quelle est la meilleure issue : sortir en rente ou par rachat total ?
Grâce à la sortie directe en capital, vous pouvez gérer librement vos revenus. Elle vous permet de faire évoluer votre épargne au fur et à mesure de son vieillissement. Cette première option est idéale pour ceux qui ont une espérance de vie plus longue.
A contrario de cette formule, la rente viagère est plus rigoureuse. Cette sortie s'appose lorsque les services fournis par le prestataire du contrat interviennent au cours d'une période définie (décès de l'assuré, terme, sortie directe en capitale). Les prestations prennent également en compte le paiement d'une rente tous les 3 mois. Cette dernière est versée à vie au bénéficiaire ou au souscripteur du contrat.
Le montant est conditionné par la valeur du rachat du contrat, du tarif appliqué à la date de liquidation, de l'âge des bénéficiaires et du taux de réversion lors de la demande. Ce dernier est compris entre 60 et 100 %.
La sortie directe en capitale est bien plus avantageuse en termes de fiscalité si votre contrat est âgé de 8 ans et plus. La sortie en rente viagère vous assure, quant à elle, un revenu stable sur le long terme jusqu'à votre décès.
La fiscalité de la sortie
La fiscalité se décline en deux formes différentes : l'une qui intervient en cas de retrait du vivant et l'autre en cas de décès.
La fiscalité pour un retrait du vivant
Vous payerez des taxes seulement en cas de rachat et sur une partie des gains perçus ou des intérêts, mais jamais sur votre capital. Votre impôt varie selon la date de versement sur le contrat d'assurance-vie.
Produits de versements effectués avant le 27 septembre 2017
L'assuré peut choisir entre un prélèvement forfaitaire libératoire ou l'IR (impôt sur le revenu).
- Si le contrat ne dépasse pas 4 ans, le taux d'imposition est de 35 %.
- Le contrat est âgé de 4 à 8 ans, le taux d'imposition est de 15 %.
- Il est valable depuis plus de 8 ans, alors le taux d'imposition est de 7,5 %.
À ce taux d'imposition s'ajoute les 12,8 % de prélèvements sociaux. Passé les 8 ans, la fiscalité s'étendra uniquement sur la section des intérêts dépassant l'abattement annuel. Pour un célibataire, celle-ci est à 4 600 €, tandis que pour un couple, elle s'élève à 9 200 €.
Produits de versements effectués après le 27 septembre 2017
Le montant des primes conditionne la fiscalité. Le souscripteur a le choix entre une imposition au Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU) ou au barème de l'IR. S'il choisit une imposition au PFU, la fiscalité qui s'applique est la suivante :
- Pour rachat effectué avant 8 ans, le taux d'imposition est de 12,8 %, auquel s'ajoute les 17,2 % de prélèvements sociaux.
- Si le rachat intervient après 8 ans et que le montant des primes est inférieur à 150 000 €, alors elles seront imposables à 7,5 % (+ 12,8 % des prélèvements sociaux).
- Après 8 ans de souscription la partie du montant des primes supérieure à 150 000 € est imposée à 12,8 % (+ 17,2 % pour les prélèvements sociaux).
Ce plafond de 150 000 € est doublé pour un contrat en co-adhésion.
En cas de décès
L'assurance-vie est une solution préconisée pour la transmission de patrimoine. En désignant vos bénéficiaires dans la clause dédiée, ils toucheront un capital lorsque vous trépassez. Dans la majorité des cas, ces fonds leur seront transmis hors succession. La fiscalité en vigueur en cas de décès varie en fonction de l'âge de son souscripteur. Elle dépend également de la date de paiement des primes.
Les cas d'exonération d'impôt
Certaines situations peuvent amener à une exonération de l'imposition sur les primes. On compte 4 cas d'exonération totale, qui sont les suivants :
- Une mise à la retraite anticipée ;
- Un licenciement ;
- La cessation d'activité à la suite d'une liquidation judiciaire ;
- L'invalidité de deuxième ou troisième catégorie.
